Consultez ici les arrêtés.

Affichage divers

travaux d'entretien de la végétation nécessaires au bon fonctionnement de(s) ligne(s) à haute tension. à dater du 15/03/2024 jusqu’au 15/08/2024

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Taille: 62.29 Ko Extension: pdf Publié le 06 Mar. 2024

Arrêtés municipaux 2024

Arrêté Municipal 156/224 de circulation alternée par feux tricolores, interdiction de stationner et de dépasser rue Ignace Humblot lors des travaux de renouvellement de la HTA (ligne haute tension) aérienne par la HTA souterraine

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Taille: 96.21 Ko Extension: pdf Publié le 21 Mai 2024

 

Arrêté Municipal 142/2024 de restriction de circulation et interdiction de stationnement allée des Fauvettes lors des travaux de carottage de la chaussée.

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Taille: 356.42 Ko Extension: pdf Publié le 21 Mai 2024

 

Arrêté Municipal 138/2024 d'interdiction de stationner, rue du Muguet lors des travaux de réparations génie civil en chaussée

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Taille: 89.82 Ko Extension: pdf Publié le 21 Mai 2024

Arrêté Municipal 125/2024 portant dur la réglementation concernant la circulation et la stationnement à l'intérieur de la commune durant le passage des 4 jours de Dunkerque le vendredi 17 mai 2024

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Taille: 74.21 Ko Extension: pdf Publié le 27 Mar. 2024

 

Arrêté Municipale 124/2024 défilé carnavalesque de l'école Les Eglantines du mardi 02 avril 2023 de 14 h 00 à 15 h 00 / règlement concernant la circulation

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Taille: 65.61 Ko Extension: pdf Publié le 27 Mar. 2024

 

Arrêté Municipal 119/2024 d'interdiction de circulation (sauf riverains) rue des Noisetiers, lors des travaux de boite de branchement à créer EU.

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Taille: 98.31 Ko Extension: pdf Publié le 18 Mar. 2024

Arrêté Municipal 118/2024 de circulation alternée par feux tricolores, interdictions de stationner et de dépasser au 9 rue des Châtaigniers, lors des travaux de branchement à créer EU.

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Taille: 92.2 Ko Extension: pdf Publié le 18 Mar. 2024

 

Arrêté Municipal 112/2024 d'interdiction sur le parking du boulodrome et le long de la rue de Dunkerque lors de l'installation de la déchèterie mobile

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Taille: 87.88 Ko Extension: pdf Publié le 06 Mar. 2024

 

Arrêté Municipal 107/2024 de circulation de tous les véhicules de la communauté d'Agglomération Béthune-Bruay sur l'ensemble de la Commune

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Taille: 84.81 Ko Extension: pdf Publié le 29 Fév. 2024

Arrêté Municipal 106/2024 portant sur l'interdiction d'utiliser les terrains d'honneur et annexes de football du jeudi 29 février au lundi 04 mars 2024 inclus

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Taille: 420.76 Ko Extension: pdf Publié le 28 Fév. 2024

 

Arrêté Municipal 102/2024 de circulation alternée par feux tricolores, interdiction de stationner et dépasser rue Raoul Briquet et rue Françoise Dolto, lors des travaux de raccordement de 6BI aux réseaux existant.

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Taille: 95.65 Ko Extension: pdf Publié le 26 Fév. 2024

Arrêté Municipal de voirie 101/2024 de circulation alternée par feux tricolores, interdiction de stationner et de dépasser rue Casimir Beugnet lors des travaux de réalisation d'un branchement d'assainissement d'eaux usées.

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Taille: 94.43 Ko Extension: pdf Publié le 26 Fév. 2024

Arrêté Municipal 100/2024 portant sur l'interdiction d'utiliser les terrains d'honneur et annexes de football du jeudi 22 février au lundi 04 mars 2024 inclus

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Taille: 404 Ko Extension: pdf Publié le 26 Fév. 2024

Arrêté Municipal 99/2024 portant sur la réglementation de la circulation lors du carnaval de l'école Les Pâquerettes du mardi 2 avril 2024 de 10h30 à 11h30

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Taille: 91.31 Ko Extension: pdf Publié le 26 Fév. 2024

Arrêté Municipal 98/2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement lors de la randonnée pédestre Parcours du Coeur du dimanche 21 avril 2024

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Taille: 77.3 Ko Extension: pdf Publié le 26 Fév. 2024

Arrêté Municipal 97/2024 portant réglementation de la circulation et du stationnement lors du parcours du coeur, randonnées pédestre des élèves des écoles élémentaires en date du vendredi 19 avril 2024

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Taille: 84.91 Ko Extension: pdf Publié le 26 Fév. 2024

Arrêté Municipal 91/2024 interdisant la consommation d'alcool sur la voie publique et lieux accessibles au public

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Taille: 1.08 Mo Extension: pdf Publié le 15 Fév. 2024

 

Arrêté Municipal 86/2024 de permission de stationnement face au 78 rue Marceau Gloriant lors des travaux de suppression d'un arbre en surplomb du trottoir - du 24/02/24 au 23/02/24

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Taille: 92.11 Ko Extension: pdf Publié le 07 Fév. 2024

Arrêté Municipal 84/2024 de permission de stationnement face au 38,40 et 42 rue Casimir Beugnet lors des travaux d'isolation le 5 février 2024 de 11 h à 17 h

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Taille: 92.63 Ko Extension: pdf Publié le 05 Fév. 2024

Arrêté Municipal 78/2024 de permission de stationnement sur quatre places, de la Place Jean Jaurès lors des travaux par l'entreprise Eurovia du 31 janvier au 7 février 2024

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Taille: 136.15 Ko Extension: pdf Publié le 05 Fév. 2024

Arrêté Municipal 76/2024 de permission de stationnement face au 78 et 80 rue Ignace Humblot, lors des travaux de pose de caméra du 31/01/24 au 01/02/24

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Taille: 268.15 Ko Extension: pdf Publié le 31 Jan. 2024

Arrêté Municipal 75/2024 de fermeture à la circulation (sauf riverains et accès centre équestre) rue Jules Guesde lors des travaux de réalisation des trottoirs et voirie du 25/01/24 au 11/03/24

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Taille: 134.49 Ko Extension: pdf Publié le 29 Jan. 2024

Arrêté Municipal 68/2024 d'interdiction de stationner rue Ignace Humblot lors des travaux de renouvellement de câble HTA

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Taille: 644.37 Ko Extension: pdf Publié le 16 Jan. 2024

Arrêté Municipal 60/2024 de restriction de circulation dans le sens des points de repères (PR) décroissants et interdiction de stationner rue de La Ferme des Briques lors des travaux de remplacement d'un support ENEDIS du 08/01/2024 au 19/01/2024

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Taille: 99.8 Ko Extension: pdf Publié le 09 Jan. 2024

Arrêtés et courriers départementaux 2024

 

Arrêté départemental de restriction de la circulation sur la route départementale D75 au territoire des communes d'Auchy-les-Mines, Vermelles et Violaines. Travaux de dérasements des accotements Section hors agglomération du 01 mars au 30 avril 2024

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Taille: 2.9 Mo Extension: pdf Publié le 06 Mar. 2024

Arrêté départemental de restriction de la circulation sur la route départementale D941 au territoire des communes de Auchy-les-Mines, Cuinchy et Violaines. Travaux dérasement des accotements Section hors agglomération du 01 mars au 30 avril 224

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Taille: 4.57 Mo Extension: pdf Publié le 06 Mar. 2024

Arrêtés et courriers préfectoraux 2024

Arrêté autorisant l'association "Union départementale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis du Pas-de-Calais à quêter sur la voie publique du 4 au 11 octobre 2024 inclus

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Taille: 81.86 Ko Extension: pdf Publié le 09 Avr. 2024

ARRÊTE PRÉFECTORAL D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE AUTORISANT LA CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU SYSTÈME D'ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DE HAISNES-LEZ-LA-BASSEE AU TITRE DE L'ARTICLE L.214-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT

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Taille: 7.76 Mo Extension: pdf Publié le 08 Avr. 2024

Arrêté préfectoral fixant le calendrier des appels à générosité publique pour l'année 2024

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Taille: 85.56 Ko Extension: pdf Publié le 12 Fév. 2024

Calendrier des journées nationales de quête sur la voie publique de l'année 2024

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Taille: 187.47 Ko Extension: pdf Publié le 12 Fév. 2024

Avis de publication Préfet du Pas de Calais : projet de plan de prévention du bruit dans l'environnement des infrastructures de transport terrestres relevant de la compétence de l'État. Réseau routier et ferroviaire.

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Taille: 46.49 Ko Extension: pdf Publié le 13 Fév. 2024

Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine 2024

 

Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine : prélèvement du mardi 02 avril 2024 à 10 h 31

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Taille: 333.95 Ko Extension: pdf Publié le 17 Avr. 2024

Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine : prélèvement du mardi 05 mars 2024 à 08h40

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Taille: 333.95 Ko Extension: pdf Publié le 27 Mar. 2024

Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine : prélèvement du mardi 06 février 2024 à 09h21

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Taille: 333.93 Ko Extension: pdf Publié le 28 Fév. 2024

Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine : prélèvement du vendredi 26 janvier 224 à 11 h 00

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Taille: 334.2 Ko Extension: pdf Publié le 15 Fév. 2024

Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine prélèvement du jeudi 14 décembre 2023 à 09 h 47

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Taille: 333.95 Ko Extension: pdf Publié le 16 Jan. 2024

ARCHIVES 2023

Enquêtes publiques 2023

Avis d'enquête publique construction d'un nouveau système d'assainissement de traitement des eaux usées

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Taille: 481.52 Ko Extension: pdf Publié le 17 Oct. 2023

 

Arrêtés municipaux 2023

Arrêté Municipal 328/2023 de restriction de circulation, d'interdiction de stationner et de dépasser rues de Douai, de Dunkerque et de Maubeuge lors des travaux sur le réseau électrique pour ENEDIS du 18 décembre au 26 décembre 2023

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Taille: 93.36 Ko Extension: pdf Publié le 14 Déc. 2023

 

Arrêté Municipal 327/2023 de restriction de circulation et d'interdiction de stationner dans le sens giratoire rue Casimir Beugnet - rue Jules Guesde lors des travaux du 6 janvier 2024 au 23 janvier 2024 de pose d'une fosse de sectorisation

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Taille: 89.54 Ko Extension: pdf Publié le 14 Déc. 2023

 

Arrêté Municipal de voirie 326/2023 d'interdiction d'accéder au Centre Rostand par la rue Humblot lors des travaux de changement du portique d'entrée le mercredi 12 décembre 2023

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Taille: 84.39 Ko Extension: pdf Publié le 12 Déc. 2023

 

Arrêté Municipal 325/2023 de restriction de circulation, d'interdiction de stationner et de dépasser au 240 rue Pablo Neruda lors des travaux de branchement eau fosse EV du 11/12/23 au 22/12/23

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Taille: 89.58 Ko Extension: pdf Publié le 12 Déc. 2023

Arrêté Municipal Marché de Noël - 18 et 19 décembre école maternelle Les Eglantines

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Taille: 92.48 Ko Extension: pdf Publié le 07 Déc. 2023

Arrêté municipal de voirie 313/2023 prolongation de l'arrêté 246/2023

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Taille: 94.45 Ko Extension: pdf Publié le 04 Déc. 2023

Arrêté Municipal 252/2023 run and bike du 02décembre 2023

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Taille: 123.74 Ko Extension: pdf Publié le 29 Nov. 2023

Arrêté Municipal 256/2023 dérogation au repos dominical pour l'ensemble des commerces de détail sur Auchy-les-Mines en 2024

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Taille: 1.3 Mo Extension: pdf Publié le 22 Nov. 2023

Extrait arrêté municipal 245/223 autorisation de vente au déballage du 20 novembre 2023 au 03 janvier 2024 dans la galerie marchande de Centre Commercial Carrefour à la demande d'Alma Management

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Taille: 570.22 Ko Extension: pdf Publié le 25 Oct. 2023

Arrêté municipal de voirie 246/2023 prolongation de l'arrêté 233/2023 fermeture à la circulation de 8 h 30 à 16 h (sauf riverains et accès centre équestre), Giratoire rue Casimir Beugnet, rue Jules Guesdes lors des travaux de pose d'une fosse de ...

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Taille: 95.28 Ko Extension: pdf Publié le 25 Oct. 2023

Arrêté Municipale 242/2023 de restriction de circulation, d'interdiction de stationner et de dépasser rue du Calvaire (à côté du n°16) lors des travaux de branchement eau fosse EV Du 23 octobre 2023 au 23 novembre 2023

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Taille: 89.16 Ko Extension: pdf Publié le 19 Oct. 2023

Arrêté Municipal 240/2023 de restriction de circulation, d'interdiction de stationner er de dépasser rues de Douai, de Dunkerque et de Maubeuge lors des travaux sur le réseau électrique pour ENEDIS

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Taille: 90.94 Ko Extension: pdf Publié le 12 Oct. 2023

Arrêté Municipal 239/2023 de restriction de circulation lors des travaux de Branchement Eau - Neuf

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Taille: 84.14 Ko Extension: pdf Publié le 12 Oct. 2023

Arrêté Municipal de voirie 241/2023 d'interdiction de stationner sur le parking rue Joliot Curie lors de l'installation de la déchèterie mobile du 23/10/2023 au soir au 25/10/2023 matin

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Taille: 80.56 Ko Extension: pdf Publié le 17 Oct. 2023

Arrêté municipal de voirie 233/2023 prolongation de l'arrêté 218/2023 fermeture à la circulation de 8h30 à 16h rue Jules Guesde lors des travaux de pose d'une fosse de sectorisation

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Taille: 93.39 Ko Extension: pdf Publié le 03 Oct. 2023

Arrêté municipal n°230/2023 Immeuble en état d'abandon 108 Route Nationale 62138 Auchy-les-Mines Procès-verbal provisoire de l'état d'abandon manifeste

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Taille: 911.28 Ko Extension: pdf Publié le 02 Oct. 2023

Arrêté municipal de voirie 224/2023 de restriction de circulation, d'interdiction de stationner et de dépasser rues de Douai, de Dunkerque et de Maubeuge lors des travaux sur le réseau électrique pour ENEDIS

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Taille: 101.01 Ko Extension: pdf Publié le 25 Sep. 2023

Arrêté municipal 223/2023 de restriction de circulation avenue Nelson Mandela lors du dépôt d'un sanitaire bout de ligne, en version autonome au terminus de bus "FLANDRES"

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Taille: 96.25 Ko Extension: pdf Publié le 25 Sep. 2023

14/09/2023

Arrêté municipal 215/2023 portant sur l'autorisation temporaire d'organiser une vente au déballage pour Madame Clarisse Jennifer à l'occasion d'un vide-maison du 07 au 08 octobre 2023

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Taille: 608.44 Ko Extension: pdf Publié le 18 Sep. 2023

Arrêté municipal de voirie n°218/2023 prolongation de l'arrêté 200/2023 de fermetire à la circulation de 8h30 à 16h, sauf riverain et accès au centre équestre rue Jules Guesde lors des travaux de pose d'une fosse de sectorisation

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Taille: 93.31 Ko Extension: pdf Publié le 18 Sep. 2023

Arrêté municipal 217/2023 de fermeture à la circulation sauf riverains dans l'impasse au 2BIS rue de la Planquette, lors des travaux d'extension souterraine de réseau basse tension

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Taille: 88.73 Ko Extension: pdf Publié le 18 Sep. 2023

Arrêté municipal 211/2023 de circulation alternée par feux tricolores manuels, interdiction de stationner et de dépasser rue de La Planquette lors des travaux de reprise de trottoir et de modification d'assainissement

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Taille: 96.9 Ko Extension: pdf Publié le 11 Sep. 2023

Arrêté municipal 210/2023 restriction de circulation, dans le sens des points repères décroissants et interdiction de stationner rue des Amandiers lors des travaux de pose de fourreaux ENEDIS

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Taille: 92.86 Ko Extension: pdf Publié le 11 Sep. 2023

Arrêté municipal LUTTE CONTRE LE BRUIT TRAVAUX LOTISSEMENT LES TAMARIS DISPOSITIONS DU 02 SEPTEMBRE AU 31 DECEMBRE 2023

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Taille: 1.02 Mo Extension: pdf Publié le 29 Aoû. 2023

Arrêté municipal 207/2023 prolongation de l'arrêté 195/2023 restriction de circulation et d'interdiction de stationner rue Grenier lors des travaux de remplacement de bouche d'incendie

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Taille: 92.16 Ko Extension: pdf Publié le 29 Aoû. 2023

Arrêté municipal 203/2023 annule et remplace 183/2023 TNRV branchement eau face 11 rue grenier

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Taille: 692.48 Ko Extension: pdf Publié le 29 Aoû. 2023

Arrêté municipal prolongation arrête 179/2023 TNRV enrobés 2bis rue de la planquette

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Taille: 665.75 Ko Extension: pdf Publié le 29 Aoû. 2023

Arrêté municipal réglementant les Foulées Alciaquoises du 17 septembre 2023

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Taille: 79.4 Ko Extension: pdf Publié le 14 Aoû. 2023

Arrêté municipal d'interdiction de circulation et de stationnement rue des Marroniers et rue des Noisetiers du 10/08/2023 au 30/08/2023

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Taille: 704.66 Ko Extension: pdf Publié le 03 Aoû. 2023

Arrêté municipal réglementant le marché hebdomadaire du samedi matin

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Taille: 2 Mo Extension: pdf Publié le 03 Aoû. 2023

Arrêté municipal d'interdiction de circuler et stationner rue Ignace Humblot le vendredi 4 août 2023 de 12h à 18h (de la rue Florent Evrard à la rue Raoul Briquet

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Taille: 235.97 Ko Extension: pdf Publié le 03 Aoû. 2023

Arrêté Municipal de restriction de circulation au 15 rue Jules Guesde pour travaux de réparation de réseau d'eau

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Taille: 675.91 Ko Extension: pdf Publié le 02 Aoû. 2023

Arrêté Municipal d'interdiction de stationner et de dépasser les rues de Douai, de Dunkerque et de Maubeuge lors des travaux sur le réseau électrique pour ENEDIS du 16/08/23 au 31/08/23

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Taille: 99.11 Ko Extension: pdf Publié le 31 Juil. 2023

Arrêté municipal de restriction de circulation et interdiction de stationner face au 11 rue Edmond Grenier lors des travaux de branchement d'eau sans fosse du lundi 24 juillet 2023 au jeudi 24 août 2023

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Taille: 106.73 Ko Extension: pdf Publié le 26 Juil. 2023

Arrêté Municipal de fermeture à la circulation sur la RD941, du R. Point face au Mcdo au R. Point du parking de covoiturage de 19 h à 7 h, lors des travaux d'enrobé du 26/07/2023 jusqu'au 29/07/2023

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Taille: 94.7 Ko Extension: pdf Publié le 24 Juil. 2023

Arrêté municipal de restriction de circulation, d'interdiction de stationner et de dépasser au 2bis rue de la Planquette lors des travaux de branchement d'eau avec fosse trottoir du 24/07/2023 au 23/08/2023

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Taille: 89.11 Ko Extension: pdf Publié le 24 Juil. 2023

Arrêté municipal de circulation alternée par feux tricolores, interdiction de stationner et de dépasser, rue Humblot, de l'intersection de la rue Evrard RD163 jusque Haisnes, lors des travaux d'entretien des voiries du département du 17/07/23 au 21/07/23

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Taille: 95.98 Ko Extension: pdf Publié le 24 Juil. 2023

Arrêté municipal de restriction de circulation et d'interdiction de stationner dans le sens giratoire rue Casimir Beugnet, rue Jules Guesde lors des travaux de pose d'une fosse de sectorisation du 17/07/2023 au 18/08/2023

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Taille: 87.53 Ko Extension: pdf Publié le 24 Juil. 2023

Arrêté muncipal de circulation alternée manuellement, interdiction de stationner et de dépasser, route départemental 941 lors des travaux de rabotage et application d'enrobé sur zones ponctuelles du 5 juillet au 7 juillet 2023

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Taille: 95.34 Ko Extension: pdf Publié le 05 Juil. 2023

Arrêté municipal de restriction de circulation Face au 10 rue Hector Berlioz lors des travaux de réparation de branchement d'eau du mercredi 28 juin 2023 au vendredi 30 juin 2023

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Taille: 91.48 Ko Extension: pdf Publié le 28 Juin 2023

Arrêté municipal de restriction de circulation alternée manuellement et interdiction de stationner et de dépasser rue de La Planquette lors des travaux de réfection de trottoirs et reprise assainissement du 26 juin 2023 au 13 septembre 2023

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Taille: 98.67 Ko Extension: pdf Publié le 22 Juin 2023

Arrêté d'interdiction de circulation (sauf riverains) et de stationnement rue des Noisetiers et rue des Amandiers lors des travaux de branchement d'eau avec fosse

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Taille: 98.68 Ko Extension: pdf Publié le 15 Juin 2023

Arrêté municipal prolongation de l'arrêté n°94/2023 : arrêté de restriction, interdiction de stationner et de dépasser rue Raoul Briquet lors des travaux de création de branchement d'eau

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Taille: 90.79 Ko Extension: pdf Publié le 12 Juin 2023

Arrêté municipal réglementant le Marché aux Puces du samedi 23 septembre 2023 cité madagascar

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Taille: 86.85 Ko Extension: pdf Publié le 12 Juin 2023

Arrêté municipal réglementant la Fête Foraine du mardi 4 juillet au mercredi 19 juillet place J. Jaurès et déplacement du marché les samedis 8 et 15 juillet 2023

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Taille: 73.03 Ko Extension: pdf Publié le 12 Juin 2023

Arrêté Municipal défilé du 14 juillet

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Taille: 77.96 Ko Extension: pdf Publié le 08 Juin 2023

Arrêté Municipal festivités du 13 juillet

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Taille: 56.14 Ko Extension: pdf Publié le 08 Juin 2023

Arrêté Municipal marché aux puces du 8 juillet 2023

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Taille: 95.56 Ko Extension: pdf Publié le 08 Juin 2023

Arrêté Municipal Fête de la Musique du 21 juin 2023

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Taille: 55.56 Ko Extension: pdf Publié le 08 Juin 2023

Arrêté municipal de voirie n°1152023 Arrêté de restriction, interdiction de stationner et de dépasser avenue Nelson Mandela lors des travaux de fuite d'eau - du 25 mai au 23 juin 2023

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Taille: 92.62 Ko Extension: pdf Publié le 30 Mai 2023

Arrêté de circulation alternée par feux tricolores du 205 rue Humblot à l'intersection de la rue Raoul Briquet lors des travaux de remplacement de deux fontes d'assainissement sur la chaussée

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Taille: 96.46 Ko Extension: pdf Publié le 25 Mai 2023

ARRETEMUNICIPALN° 100/2023 Portant sur l'interdiction d'utiliser les terrains d'honneur et annexes de football du vendredi 12 au lundi 15 mai 2023 inclus

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Taille: 376.95 Ko Extension: pdf Publié le 25 Mai 2023

Arrêté de circulation alternée par feux tricolores au 18 route nationale lors des travaux de modification de branchement d'eau

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Taille: 87.49 Ko Extension: pdf Publié le 25 Mai 2023

Arrêté municipal autorisant à titre exceptionnel l'ouverture d'un débit de boissons temporaire les samedi 20 mai, 17 juin, 15 juillet et 05 août 2023 à la salle Pierre de Coubertin et au boulodrome pour l'association La Boule Alciaquoise

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Taille: 605.68 Ko Extension: pdf Publié le 25 Mai 2023

Arrêté d'interdiction de stationner sur le parking de la Maison Médicale au 18 place Jean Jaurès lors des travaux de démolition de l'ancien Presbytère

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Taille: 90.92 Ko Extension: pdf Publié le 25 Mai 2023

Prolongation de l'arrêté 82/2023 : Arrêté d'interdiction de stationner et de dépasser au 2bis rue de la Planquette lors des travaux de branchement d'eau avec fosse trottoir

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Taille: 93.74 Ko Extension: pdf Publié le 25 Mai 2023

Restriction de circulation - curage et dérasement des accotements sur la D941 du 02 mai au 30 juin 2023

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Taille: 1.99 Mo Extension: pdf Publié le 25 Mai 2023

Prolongation de l'arrêté n°62/2023 : Arrêté de restriction de circulation, interdiction de stationner et de dépasser rue Raoul Briquet lors des travaux de création de branchement d'eau

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Taille: 92.54 Ko Extension: pdf Publié le 25 Mai 2023

Arrêté de circulation par feux tricolores, interdiction de stationner et de dépasser, rue Humblot à l’intersection de la rue Raoul Briquet lors des travaux de création de branchement électrique aérosouterrain du 25/04/2023 au 26/05/2023

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Taille: 93.39 Ko Extension: pdf Publié le 27 Avr. 2023

Arrêté d’interdiction de stationner sur le parking su boulodrome et le long de la rue de Dunkerque lors de l’l’installation de la déchèterie mobile du lundi 22 mai 2023 au soir jusqu’au mercredi 24 mai 2023 au matin

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Taille: 86.53 Ko Extension: pdf Publié le 27 Avr. 2023

Arrêté d’interdiction de stationner sur le parking du cimetière rue Raoul Briquet lors des travaux de raccordement de la bouche d’égout déconnectée – Du mardi 02 mai 2023 au 17 mai 2023

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Taille: 87.28 Ko Extension: pdf Publié le 25 Avr. 2023

Arrêté d’interdiction de stationner et de dépasser les rues de Douai, de Dunkerque et de Maubeuge lors des travaux sur le réseau électrique pour Enedis, à compter du mardi 2 mai 2023 jusqu’au mercredi 31 mai 2023.

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Taille: 89.48 Ko Extension: pdf Publié le 24 Avr. 2023

Arrêté de circulation alternée par feux tricolores, interdiction de stationner et de dépasser au 32 rue Jeannette Prin lors des travaux de création de branchement électrique aérosouterrain, à compter du jeudi 27 avril 223 jusqu’au vendredi 26 mai 2023.

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Taille: 90.25 Ko Extension: pdf Publié le 24 Avr. 2023

Arrêté d’interdiction de stationner et de dépasser au 2 bis rue de la Planquette lors des travaux de branchement d’eau avec fosse trottoir – du mardi 11 avril au vendredi 12 mai 2023

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Taille: 88.32 Ko Extension: pdf Publié le 24 Avr. 2023

Arrêté d’interdiction de circulation rue Emile Basly de l’intersection rue du Bois à l’intersection de la rue Humblot de 9h à 16h.

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Taille: 85.68 Ko Extension: pdf Publié le 24 Avr. 2023

ÉTUDE D'INCIDENCES LIÉE À LA DEMANDE DE SORTIE DU SIVOM DE L'ARTOIS PAR LA COMMUNE D'AUCHY-LES-MINES + ANNEXES

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Taille: 9.18 Mo Extension: pdf Publié le 11 Avr. 2023

Délibération retrait de la commune d'Auchy-les-Mines du Sivom de l'Artois

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Taille: 3.52 Mo Extension: pdf Publié le 11 Avr. 2023

Arrêtés réglementant les défilés du 1er et 8 mai 2023

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Taille: 136.92 Ko Extension: pdf Publié le 11 Avr. 2023

Arrêté réglementant l'événement Pentathlon en duo du dimanche 23 avril 2023 de 8h30 à 12h30

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Taille: 103.11 Ko Extension: pdf Publié le 03 Avr. 2023

Arrêté de prolongation de l'arrêté 41_2023 Interdiction de stationner et de dépasser ru Edmond Grenier lors des travaux de deux branchement en fosse trottoir

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Taille: 88.94 Ko Extension: pdf Publié le 29 Mar. 2023

Arrêté de restriction de circulation, interdiction de stationner et de dépasser rue Raoul Briquet lors des travaux de branchement d'eau

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Taille: 88.91 Ko Extension: pdf Publié le 29 Mar. 2023

Arrêté d'interdiction de stationner et de dépasser au 9 rue des Châtaigniers lors des travaux de branchement d'eau avec fosse

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Taille: 87.96 Ko Extension: pdf Publié le 29 Mar. 2023

Arrêté portant sur l'interdiction d'utiliser les terrains d'honneur et annexes de football du vendredi 24 au lundi 27 mars 2023 inclus

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Taille: 416.33 Ko Extension: pdf Publié le 29 Mar. 2023

Arrêté autorisant le secours populaire français à quêter sur la voie publique les samedi 14 et dimanche 15 octobre 2023

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Taille: 67.13 Ko Extension: pdf Publié le 29 Mar. 2023

Arrêté raccordement réseau télécom régulation de circulation en demi-chaussée rue Pablo Neruda du 27 mars au 25 avril 2023

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Taille: 93.68 Ko Extension: pdf Publié le 23 Mar. 2023

Arrêté parcours du coeur, randonnée pédestre des écoles élémentaires du vendredi 14 avril 2023 - réglement concernant la circulation et la stationnement

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Taille: 82.68 Ko Extension: pdf Publié le 23 Mar. 2023

Arrêté de circulation alternée par feux tricolores, interdiction de stationner et de dépasser rue du Calvaire lors des travaux de terrassement en trottoir er fonçage sous chaussée pour la pose de tuyaux et chambre Fibre Nexloop.

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Taille: 95.11 Ko Extension: pdf Publié le 14 Mar. 2023

Arrêté réglementation permanente du stationnement alterné rue Jeannette Prin

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Taille: 91.98 Ko Extension: pdf Publié le 14 Mar. 2023

Arrêté de restriction de circulation, interdiction de stationner et de dépasser à l'intersection de la Rue Ignace Humblot, Rue Raoul Briquet, Rue Françoise Dolto, lors des travaux de terrassement pour extension câbles BTS+ branche

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Taille: 96.92 Ko Extension: pdf Publié le 13 Mar. 2023

Arrêté limitation de vitesse à 30 km/h rue Joliot Curie

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Taille: 62.3 Ko Extension: pdf Publié le 06 Mar. 2023

Arrêté carnaval école Les Päquerettes

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Taille: 284.13 Ko Extension: pdf Publié le 16 Fév. 2023

Arrêté d’interdiction de stationner et de dépasser rue Edmond Grenier lors des travaux de branchements en fosse trottoir

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Taille: 92.67 Ko Extension: pdf Publié le 16 Fév. 2023

Arrêté dépose minutes rue Marceau Gloriant

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Taille: 61.36 Ko Extension: pdf Publié le 16 Fév. 2023

Arrêté réglementation des conditions d'éclairage public

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Taille: 971.26 Ko Extension: pdf Publié le 28 Déc. 2022

Dérogation au repos domicical pour les dimanches 04 et 18 Juin - 19 et 26 Novembre - 03 -10 -17 - 24 et 31 Décembre 2023 pour l'ensemblre des commerces de détails

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Taille: 1.19 Mo Extension: pdf Publié le 10 Nov. 2022

 

Arrêtés et courriers départementaux 2023

Arrêté portant réglementation de la circulation sur le réseau routier départemental du Pas-de-Calais en période de pose de barrières de dégel pour la période hivernale 2023/2024

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Taille: 3.81 Mo Extension: pdf Publié le 04 Déc. 2023

Arrêté départemental de restriction de circulation D39 du 28 août au 29 septembre

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Taille: 1.83 Mo Extension: pdf Publié le 28 Aoû. 2023

Arrêtés et courriers préfectoraux 2023

Arrêté préfectoral d'ouverture et de clôture de la chasse pour la campagne 2023/2024

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Taille: 3.38 Mo Extension: pdf Publié le 14 Aoû. 2023

Prise de position formelle sur un projet relevant du contrôle des structures des exploitations agricoles

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Taille: 833.57 Ko Extension: pdf Publié le 03 Aoû. 2023

Arrêté préfectoral réglementant l'utilisation, la détention et le transport des artifices de divertissement sur la voie publique et la distribution et la vente à emporter de carburant dans le département du Pas de Calais

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Taille: 1018.44 Ko Extension: pdf Publié le 05 Juil. 2023

Arrêté préfectoral réglementant le port, le transport et l'usage de produits acides corrosifs, de tous produits d'acides, de produits inflammables, chimiques ou explosif et la détention et le transport de toutes catégories d'arme et munitions ....

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Taille: 518.42 Ko Extension: pdf Publié le 05 Juil. 2023

Arrêté préfectoral réglementant le port, le transport et l'usage de produits acides corrosifs, de tous produits d'acides, de produit inflammables, chimiques ou explosifs et la détention et le transport de toutes catégories d'armes ou d'objets pouvant...

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Taille: 620.8 Ko Extension: pdf Publié le 03 Juil. 2023

Arrêté préfectoral réglementant l'utilisation, la détention et le transport des artifices de divertissement sur la voie publique et la distribution et la vente à emporter de carburant dans le département du Pas de Calais

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Taille: 634.19 Ko Extension: pdf Publié le 03 Juil. 2023

Arrêté autorisant l'exercice de la vénerie du blaireau pour une période complémentaire

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Taille: 216.68 Ko Extension: pdf Publié le 25 Mai 2023

Contrôle des structures - Autorisation tacite d’exploiter - SCEA BOURGEOIS

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Taille: 626.51 Ko Extension: pdf Publié le 06 Juin 2023

Arrêté relatif au classement des animaux suceptibles d'accasionner des dégâts et aux modalités de leur destruction pour la période du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024 dans le département du Pas-de-Calais

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Taille: 246.08 Ko Extension: pdf Publié le 25 Mai 2023

Arrêté d'ouverture de la chasse au grand gibier à partir du 1er juin 2023 dans le département du Pas-de-Calais

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Taille: 290.07 Ko Extension: pdf Publié le 25 Mai 2023

Arrêté déterminant une zone de contrôle temporaire autour de plusieurs cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone

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Taille: 343.7 Ko Extension: pdf Publié le 23 Jan. 2023

Arrêté préfectoral portant déclaration d'utilité publique

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Taille: 254.48 Ko Extension: pdf Publié le 23 Fév. 2023

Arrêté préfectoral fixant le calendrier des appels à la générosité publique pour l’année 2023

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Taille: 559.26 Ko Extension: pdf Publié le 10 Jan. 2023

Arrêté préfectoral fixant la réglementation de la pêche en eau douce dans les cours d'eau du département du Pas-de-Calais pour l'année 2023

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Taille: 2.11 Mo Extension: pdf Publié le 04 Jan. 2023

 

 

Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane 2023

Information au public mise à disposition au siège de la CABBALR rapports 2022

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Taille: 590.54 Ko Extension: pdf Publié le 02 Aoû. 2023

Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine 2023

Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine prélèvement du jeudi 02 novembre 2023 à 10 h 49

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Taille: 333.93 Ko Extension: pdf Publié le 22 Nov. 2023

Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine prélèvement du mardi 26 septembre 2023 à 11 h 47

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Taille: 333.96 Ko Extension: pdf Publié le 17 Oct. 2023